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Marques déposées par monsieur André
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MIL SIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIL SIM
M. André, Florian JEGOUIC
M. Jérôme, Marcel FERBER

Numéro de dépôt :
3922725
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/05/2022
MIL SIM de André

Présentation de la marque MIL SIM

Déposée le 28 mai 2012 par monsieur André et monsieur Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MIL SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Les déposants sont monsieur André domicilié(e) 3, rue de l'Etang - 97460 - SAINT PAUL - France et monsieur Jérôme domicilié(e) Lotissement Horizon Océan, 3, Impasse Praslin - 97436 - SAINT LEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MIL SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL SIM est expirée depuis le 28 mai 2022.


M. André, Florian JEGOUIC - 3, rue de l'Etang - 97460 - SAINT PAUL - France

M. Jérôme, Marcel FERBER - Lotissement Horizon Océan, 3, Impasse Praslin - 97436 - SAINT LEU - France


CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.