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Marques déposées par monsieur André
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FREMEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREMEC
Monsieur André, Georges, Charles FOVELLE

Numéro de dépôt :
1074077
Date de dépôt :
31/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FREMEC

Déposée le 31 octobre 1978 par monsieur André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FREMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André domicilié(e) 25, Avenue des Chardons, 77340 PONTAULT COMBAULT - France.

La marque FREMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FREMEC est expirée depuis le 31 octobre 1988.

André a également déposé les autres marques suivantes : SDH SACHA DE HEM , ARIANE , ARPÈGE , KING-LINE , Editions NEVA , INSOL , ANDRE , ANDRE LE CHAUSSEUR DES COPAINS , A , ANDRE TOUT VA BIEN


Monsieur André, Georges, Charles FOVELLE - 25, Avenue des Chardons, 77340 PONTAULT COMBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.