Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANDRE
/
Enterprise Cobol Bean
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enterprise Cobol Bean
ANDRE, Francis

Numéro de dépôt :
3279873
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
Enterprise Cobol Bean de ANDRE

Présentation de la marque Enterprise Cobol Bean

Déposée le 5 mars 2004 par ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enterprise Cobol Bean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est ANDRE, Francis domicilié(e) 12, rue Michel de Bourges,18000 BOURGES - 18000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Francis domicilié(e) 12, rue Michel de Bourges,18000 BOURGES - 18000 - France.

La marque Enterprise Cobol Bean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enterprise Cobol Bean est expirée depuis le 5 mars 2014.


ANDRE, Francis - 12, rue Michel de Bourges,18000 BOURGES - 18000 - France


ANDRE Francis - 12, rue Michel de Bourges,18000 BOURGES - 18000 - France


Inscription le 26 août 2004 - Rejet partiel n°398461 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels. Applications informatique d'entreprise.