Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALITA
Numéro de dépôt :
1537391
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
09/06/1999
Présentation de la marque ALITA
Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VALOIS Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « ALITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALITA est expirée depuis le 9 juin 1999.
ANDRE VALOIS Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50