Marque enregistrée - Marque en vigueur

RTM Concept Réseau Technique Maintenance Concepteur de solutions
Monsieur André TABUTEAU

Numéro de dépôt :
4424992
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
RTM Concept Réseau Technique Maintenance Concepteur de solutions de André TABUTEAU

Présentation de la marque RTM Concept Réseau Technique Maintenance Concepteur de solutions

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par monsieur André TABUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTM Concept Réseau Technique Maintenance Concepteur de solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur André TABUTEAU domicilié(e) 5 rue de Breckerfeld - 86160 - Gençay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André TABUTEAU domicilié(e) 5 rue de Breckerfeld - 86160 - Gençay - France.

La marque RTM Concept Réseau Technique Maintenance Concepteur de solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTM Concept Réseau Technique Maintenance Concepteur de solutions arrivera à expiration en date du 1 février 2028.


Monsieur André TABUTEAU - 5 rue de Breckerfeld - 86160 - Gençay - France


Monsieur André TABUTEAU - 5 rue de Breckerfeld - 86160 - Gençay - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; enduits (peintures) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; meulage ; galvanisation ; étamage ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique.