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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE
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PAVILLON LA GAROSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON LA GAROSSE
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A.

Numéro de dépôt :
94507602
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque PAVILLON LA GAROSSE

Déposée le 16 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON LA GAROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) Rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE - France.

La marque PAVILLON LA GAROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON LA GAROSSE est expirée depuis le 16 février 2004.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - Rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Vins d'appellation d'origine