Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES VIEUX CHENES
Numéro de dépôt :
3115603
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES VIEUX CHENES
Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIEUX CHENES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354123 - Publication au BOPI 2002-09-16
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37