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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE
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ESQUISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESQUISSE
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A.

Numéro de dépôt :
95564083
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque ESQUISSE

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE - France.

La marque ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUISSE est expirée depuis le 17 mars 2005.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Inscription le 21 décembre 1998 - Gage constitué n°269246 - Publication au BOPI 1998-12-21

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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