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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE
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CUVEE EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE EXCELLENCE
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A.

Numéro de dépôt :
98747720
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2008

Présentation de la marque CUVEE EXCELLENCE

Déposée le 24 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France.

La marque CUVEE EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE EXCELLENCE est expirée depuis le 24 août 2008.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France


Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

" Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée ".