Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE LABUZAC
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A.

Numéro de dépôt :
94504219
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque COMTE DE LABUZAC

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE LABUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) Rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France.

La marque COMTE DE LABUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LABUZAC est expirée depuis le 27 janvier 2004.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - Rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Gage constitué n°269246 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vins