Marque expirée - Marque en non vigueur

MA-Géothermie FRANCE
Andre Martin

Numéro de dépôt :
3511064
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
MA-Géothermie FRANCE de Andre Martin

Présentation de la marque MA-Géothermie FRANCE

Déposée le 2 juillet 2007 par Andre Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA-Géothermie FRANCE »

Le déposant est Andre Martin domicilié(e) 23 Rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andre Martin domicilié(e) 23 Rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA-Géothermie FRANCE est expirée depuis le 2 juillet 2017.

Andre Martin a également déposé les autres marques suivantes : MA Géothermie


Andre Martin - 23 Rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France


Andre Martin - 23 Rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Geothermie (systeme de chauffage). Aerothermie (systeme de chauffage). Aquathermie (systeme de chauffage). Eolienne. Plancher chauffant (systeme de chauffage).