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Marques déposées par monsieur André LACHETEAU
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– vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels–
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels–
Monsieur André LACHETEAU

Numéro de dépôt :
3250501
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/10/2013
– vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels– de André LACHETEAU

Présentation de la marque – vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels–

Déposée le 10 octobre 2003 par monsieur André LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « – vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels– » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Montguéret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Montguéret - France.

La marque – vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels– a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels– est expirée depuis le 10 octobre 2013.

André LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : GRIS DE LIRETTE , OR-VRAY , - JL VENDOME - , – vin Contemporain, Vins contemporains, Vins de Loire contemporains. , Le Lac , - LA LOIRE EN MOUVEMENT - , REITER BARON FOULON , - VAL ANSAY - , -SABRE NOIR-


Monsieur André LACHETEAU - Montguéret - France


Monsieur André LACHETEAU - Montguéret - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394936 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine comportant le terme LOIRE.