DOMAINE ST FRANCOIS-XAVIER

Monsieur André GRAS, Domaine St François-Xavier, 84190 GIGONDAS.

Présentation de la marque DOMAINE ST FRANCOIS-XAVIER

Déposée le 26 novembre 1980 par monsieur André GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE ST FRANCOIS-XAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André GRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque DOMAINE ST FRANCOIS-XAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE ST FRANCOIS-XAVIER est expirée depuis le 26 novembre 1990.

André GRAS a également déposé les autres marques suivantes : LUNIUM