Marque enregistrée - Marque en vigueur

ordre martiniste
Monsieur André Gautier

Numéro de dépôt :
4445095
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
ordre martiniste de André Gautier

Présentation de la marque ordre martiniste

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur André Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ordre martiniste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur André Gautier domicilié(e) 18 rue sainte colombe - 58320 - Coulanges les Nevers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André Gautier domicilié(e) 18 rue sainte colombe - 58320 - Coulanges les Nevers - France.

La marque ordre martiniste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ordre martiniste arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.


Monsieur André Gautier - 18 rue sainte colombe - 58320 - Coulanges les Nevers - France


Monsieur André Gautier - 18 rue sainte colombe - 58320 - Coulanges les Nevers - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 23 octobre 2020 - Rejet partiel n°799049 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.