Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIVRE STUDIO
Monsieur André Claude DOMENECH

Numéro de dépôt :
1708523
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001

Présentation de la marque LE LIVRE STUDIO

Déposée le 14 novembre 1991 par monsieur André Claude DOMENECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LIVRE STUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André Claude DOMENECH domicilié(e) 9 rue du Fauconnier, 75004 Paris - France.

La marque LE LIVRE STUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIVRE STUDIO est expirée depuis le 14 novembre 2001.

André Claude DOMENECH a également déposé les autres marques suivantes : QUAI BOURBON , MONOGRAMME , JEU STUDIO


Monsieur André Claude DOMENECH - 9 rue du Fauconnier, 75004 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Communications : agences de presse et d'informations. Education et divertissement : éducation, instructions d'enseignement, édition de livres et revues, abonnements de journaux, prêts de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.