Marque expirée - Marque en non vigueur
Saveur Pie et Noir
Numéro de dépôt :
3438452
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
Présentation de la marque Saveur Pie et Noir
Déposée le 30 juin 2006 par ANDRE CAILLAUDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveur Pie et Noir »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveur Pie et Noir est expirée depuis le 30 juin 2016.
ANDRE CAILLAUDAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32