Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLORCOAT
Numéro de dépôt :
1565890
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1999
Présentation de la marque COLORCOAT
Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements DERIVERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COLORCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORCOAT est expirée depuis le 18 décembre 1999.
Anciens Etablissements DERIVERY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22