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Marques déposées par ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3448388
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
Marque figurative de ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 septembre 2006 par ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY-OMONVILLE - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 2016.

ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ORDRE DE LA ROSE-CROIX , ORDO ROSAE CRUCIS , AMORC , (Marque figurative)


ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE DE LA ROSE-CROIX, en abrégé A.M.O.R.C., également connu sous le nom de ORDRE DE LA ROSE-CROIX Association loi du 1er Juillet 1901 - Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY-OMONVILLE - 27110 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes (non en métaux précieux).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.