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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANAPURNA
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TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel)
ANAPURNA, société anonyme, immatriculée au registre du commerce et Des sociétés de Toulouse

Numéro de dépôt :
3184197
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
19/09/2012
TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel) de ANAPURNA

Présentation de la marque TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel)

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ANAPURNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 29 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANAPURNA domicilié(e) ayant son siège social 3 rue Alaric II, ,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 926 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANAPURNA domicilié(e) 3, rue Alaric II,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel) est expirée depuis le 19 septembre 2012.

ANAPURNA a également déposé les autres marques suivantes : MONI ROSE , ITINERANCE , DOMAINE DU CAUSSE MÊME


ANAPURNA, société anonyme, immatriculée au registre du commerce et Des sociétés de Toulouse - ayant son siège social 3 rue Alaric II, ,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 339926701


ANAPURNA - 3, rue Alaric II,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Publication - Publication au BOPI 2002-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Republication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans un région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.