DOMAINE DU CAUSSE MÊME

ANAPURNA, société anonyme, immatriculée au registre du commerce et Des sociétés de Toulouse

Présentation de la marque DOMAINE DU CAUSSE MÊME

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ANAPURNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DU CAUSSE MÊME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANAPURNA domicilié(e) ayant son siège social 3 rue Alaric II, ,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 926 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANAPURNA domicilié(e) 3, rue Alaric II,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque DOMAINE DU CAUSSE MÊME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CAUSSE MÊME est expirée depuis le 19 septembre 2012.

ANAPURNA a également déposé les autres marques suivantes : MONI ROSE , TERRE(S) PROMISE(S) (Singulier et pluriel) , ITINERANCE