Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX CAVES DE L'AMIRAL MOUCHEZ
amziane mohamed

Numéro de dépôt :
99810843
Date de dépôt :
07/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/09/2019

Présentation de la marque AUX CAVES DE L'AMIRAL MOUCHEZ

Déposée le 7 septembre 1999 par amziane mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUX CAVES DE L'AMIRAL MOUCHEZ »

Le déposant est amziane mohamed domicilié(e) 88 des monts clairs - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohamed amziane domicilié(e) 88 des monts clairs (rue) - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX CAVES DE L'AMIRAL MOUCHEZ est expirée depuis le 7 septembre 2019.


amziane mohamed - 88 des monts clairs - 92700 - COLOMBES - France


mohamed amziane - 88 des monts clairs (rue) - 92700 - COLOMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406117 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Boissons alcooliques Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.