Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tom the Tow Truck
AMUSE, SAS

Numéro de dépôt :
4295328
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2026
Tom the Tow Truck de AMUSE

Présentation de la marque Tom the Tow Truck

Déposée par voie électronique le 29 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tom the Tow Truck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMUSE domicilié(e) 88 rue de la Folie Méricourt - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 220 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLIMAGES, Mme. Maude ZAMORA domicilié(e) 88 rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Tom the Tow Truck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom the Tow Truck arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

AMUSE a également déposé les autres marques suivantes : KICK ANIMATION , Car City , MINI MANGO , KICK


AMUSE, SAS - 88 rue de la Folie Méricourt - 75011 - Paris - France - SIREN 799220934


MILLIMAGES, Mme. Maude ZAMORA - 88 rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.