Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉNÉLEC Électricité générale
AMOSSE Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
4176766
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2025
RÉNÉLEC Électricité générale de AMOSSE Jean-Philippe

Présentation de la marque RÉNÉLEC Électricité générale

Déposée le 27 avril 2015 par la société AMOSSE Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RÉNÉLEC Électricité générale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société AMOSSE Jean-Philippe domicilié(e) 50 residence de tourvoie - 94260 - FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 925 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rénélec, M. AMOSSE Jean-Philippe domicilié(e) 50 residence de tourvoie - 94260 - FRESNES - France.

La marque RÉNÉLEC Électricité générale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉNÉLEC Électricité générale arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.


AMOSSE Jean-Philippe - 50 residence de tourvoie - 94260 - FRESNES - France - SIREN 808925739


Rénélec, M. AMOSSE Jean-Philippe - 50 residence de tourvoie - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

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