Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAVEUR DES SAISONS
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE SAS

Numéro de dépôt :
3356183
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
LA SAVEUR DES SAISONS de AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque LA SAVEUR DES SAISONS

Déposée le 28 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAVEUR DES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 48, Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

La marque LA SAVEUR DES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVEUR DES SAISONS est expirée depuis le 28 avril 2015.

AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : MAILLE , VELOUTE DE MOUTARDE DE MAILLE , LES SECRETS DU JARDINIER , DUO GOURMAND , MAILLE , HARTHERZ , LES EPICES SAVEUR , VINAIGRETTE ONCTUEUSE , AMORA RECETTE GOURMANDE , VINAIGRETTE VELOUTEE


AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE SAS - 48, Quai Nicolas Rolin,21000 DIJON - 21000 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique Propriété Intellectuelle-Marketing - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Herbes, épices, mélanges d'herbes, plantes aromatiques, poivre, sel, sauces (condiments) vinaigre, mayonnaise, moutarde ; herbes fraîches et herbes déshydratées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.