Marque renouvelée - Marque en vigueur

FINE ET DOUCE DE MAILLE
Amora Maille Société Industrielle, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1574071
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2030

Présentation de la marque FINE ET DOUCE DE MAILLE

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Amora Maille Société Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE ET DOUCE DE MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Amora Maille Société Industrielle domicilié(e) Z.I. de la Norge - 21800 - Chevigny-Saint-Sauveur - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.

La marque FINE ET DOUCE DE MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FINE ET DOUCE DE MAILLE arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

Amora Maille Société Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : MAILLE , VELOUTE DE MOUTARDE DE MAILLE , LES SECRETS DU JARDINIER , DUO GOURMAND , MAILLE , HARTHERZ , LES EPICES SAVEUR , VINAIGRETTE ONCTUEUSE , AMORA RECETTE GOURMANDE , VINAIGRETTE VELOUTEE


Amora Maille Société Industrielle, Société par actions simplifiée - Z.I. de la Norge - 21800 - Chevigny-Saint-Sauveur - France - SIREN 311641229


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163368 - Publication au BOPI 2000-01-28

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248645 - Publication au BOPI 1998-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427180 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737019 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Produits condimentaires. Moutardes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.