CROQ'VERT
Présentation de la marque CROQ'VERT
Déposée le 5 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Amora Maille Société Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROQ'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'VERT est expirée depuis le 5 février 2023.
Amora Maille Société Industrielle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22
Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236164 - Publication au BOPI 2003-02-05
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520969 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05