Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'VERT
Amora Maille Société Industrielle, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93454002
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023

Présentation de la marque CROQ'VERT

Déposée le 5 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Amora Maille Société Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Amora Maille Société Industrielle domicilié(e) Z.I. de la Norge - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque CROQ'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'VERT est expirée depuis le 5 février 2023.

Amora Maille Société Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : MAILLE , VELOUTE DE MOUTARDE DE MAILLE , LES SECRETS DU JARDINIER , DUO GOURMAND , MAILLE , HARTHERZ , LES EPICES SAVEUR , VINAIGRETTE ONCTUEUSE , AMORA RECETTE GOURMANDE , VINAIGRETTE VELOUTEE


Amora Maille Société Industrielle, société par actions simplifiée à associé unique - Z.I. de la Norge - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 311641229


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236164 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520969 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Tous légumes condimentaires et, notamment, cornichons, olives, et oignons