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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare
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REINE DE CORNOUAILLE Cordon Or
Marque expirée - Marque en non vigueur

REINE DE CORNOUAILLE Cordon Or
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
97680788
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2017

Présentation de la marque REINE DE CORNOUAILLE Cordon Or

Déposée le 29 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REINE DE CORNOUAILLE Cordon Or »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2342100) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2342100) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE DE CORNOUAILLE Cordon Or est expirée depuis le 29 mai 2017.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO Moulin de la Gare SAS - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2342100) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2342100) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342100 - Publication au BOPI 2007-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie