Marque expirée - Marque en non vigueur

REINE DE CORNOUAILLE
AMO MOULIN DE LA GARE SAS

Numéro de dépôt :
98724145
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2018

Présentation de la marque REINE DE CORNOUAILLE

Déposée le 17 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REINE DE CORNOUAILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2366382) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2366382) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE DE CORNOUAILLE est expirée depuis le 17 mars 2018.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN , MEULE VERTE


AMO MOULIN DE LA GARE SAS - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2366382) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2366382) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366382 - Publication au BOPI 2008-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.