Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAVE DU MEUNIER
AMO MOULIN DE LA GARE, SAS

Numéro de dépôt :
99822311
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2019

Présentation de la marque LE PAVE DU MEUNIER

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVE DU MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, Rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France.

La marque LE PAVE DU MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVE DU MEUNIER arrivera à expiration en date du 4 novembre 2019.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE


AMO MOULIN DE LA GARE, SAS - 20, Rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE - 20, Rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2009 n°2422640 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever.