Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROQUISE BAGUETTE DE TRADITION FRANÇAISE
AMO MOULIN DE LA GARE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3645825
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
LA CROQUISE BAGUETTE DE TRADITION FRANÇAISE de AMO MOULIN DE LA GARE

Présentation de la marque LA CROQUISE BAGUETTE DE TRADITION FRANÇAISE

Déposée le 22 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROQUISE BAGUETTE DE TRADITION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20, rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA CROQUISE BAGUETTE DE TRADITION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROQUISE BAGUETTE DE TRADITION FRANÇAISE est expirée depuis le 22 avril 2019.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE


AMO MOULIN DE LA GARE, société par actions simplifiée - 20, rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 380240044


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.