Marque renouvelée - Marque en non vigueur

- FRANCINETTE
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
95573429
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2015

Présentation de la marque - FRANCINETTE

Déposée le 22 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - FRANCINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2287927) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2287927) - 35330 - France.

La marque - FRANCINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque - FRANCINETTE est expirée depuis le 22 mai 2015.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE , AU PAIN DE JADIS


AMO Moulin de la Gare SAS - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2287927) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2287927) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287927 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de froment, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie