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Marques déposées par la société AMO Moulin de la Gare
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FRANCIANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCIANE
AMO Moulin de la Gare

Numéro de dépôt :
3390988
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
FRANCIANE de AMO Moulin de la Gare

Présentation de la marque FRANCIANE

Déposée le 10 novembre 2005 par la société AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FRANCIANE »

Le déposant est la société AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , TREBLOTINS , FLEUR D'ARVOR , LA FARINERIE , REINE DE CORNOUAILLE , AU PAIN DE JADIS , L'AMI BOULANGER: DU PAIN


AMO Moulin de la Gare - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare - 20, Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France


Inscription le 16 août 2006 - Rejet total n°439018 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.