Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURNEE MAISON
AMO MOULIN DE LA GARE SAS

Numéro de dépôt :
3588373
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/07/2018
FOURNEE MAISON de AMO MOULIN DE LA GARE

Présentation de la marque FOURNEE MAISON

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FOURNEE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France.

La marque FOURNEE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNEE MAISON est expirée depuis le 16 juillet 2018.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE


AMO MOULIN DE LA GARE SAS - 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France


AMO MOULIN DE LA GARE - 20 RUE DE LA GARE,35330 MAURE DE BRETAGNE - 35330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.