Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR D'ARVOR
AMO MOULIN DE LA GARE, SAS

Numéro de dépôt :
93486749
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2023

Présentation de la marque FLEUR D'ARVOR

Déposée le 4 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR D'ARVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO MOULIN DE LA GARE domicilié(e) 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMO MOULIN DE LA GARE, Service Juridique domicilié(e) Chez AXEREAL, 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France.

La marque FLEUR D'ARVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR D'ARVOR arrivera à expiration en date du 4 octobre 2023.

AMO MOULIN DE LA GARE a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE , AU PAIN DE JADIS


AMO MOULIN DE LA GARE, SAS - 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 380240044


AMO MOULIN DE LA GARE, Service Juridique - Chez AXEREAL, 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France


Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452036 - Publication au BOPI 2007-04-10

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250404 - Publication au BOPI 2003-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546762 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries