Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE BLE NOIR
AMO Moulin de la Gare SAS

Numéro de dépôt :
97711401
Date de dépôt :
26/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2017

Présentation de la marque COEUR DE BLE NOIR

Déposée le 26 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DE BLE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358977) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMO Moulin de la Gare domicilié(e) 20 rue de la gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358977) - 35330 - France.

La marque COEUR DE BLE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE BLE NOIR est expirée depuis le 26 décembre 2017.

AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : FARIVEAU , ZAZIN , FLEUR D'ARVOR , CREPERIE TREBLEC , - FRANCINETTE , QUIGNONETTE , MEULE VERTE , LA FARINERIE , AMO L'AMIE DU BOULANGER , L'AMIE JAUNE


AMO Moulin de la Gare SAS - 20 rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358977) - 35330 - France - SIREN 380240044


AMO Moulin de la Gare - 20 rue de la gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2358977) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358977 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pain.