Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DES PAINS
AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715180
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque BELLE DES PAINS

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST domicilié(e) 20, Rue de la Gare, 35330 MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST - France.

La marque BELLE DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DES PAINS est expirée depuis le 23 janvier 2008.

AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : BELLE DES FARINES , REINE DE CORNOUAILLE Cordon Bleu , TRISKEL


AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST (S.A.) - 20, Rue de la Gare, 35330 MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 380240044


AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Farines et préparations faites de céréales, pain.