BELLE DES PAINS
Présentation de la marque BELLE DES PAINS
Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DES PAINS est expirée depuis le 23 janvier 2008.
AMO ASSOCIATION DES MOULINS DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10