Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'appétit du bien cuisiné !
Monsieur AMIOT Pascal Travailleur indépendant
Entreprise en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu

Numéro de dépôt :
3315992
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
L\'appétit du bien cuisiné ! de AMIOT Pascal Travailleur indépendant

Présentation de la marque L'appétit du bien cuisiné !

Déposée le 28 septembre 2004 par monsieur AMIOT Pascal Travailleur indépendant et Entreprise en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'appétit du bien cuisiné ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont monsieur AMIOT Pascal Travailleur indépendant - France et Entreprise en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu domicilié(e) 26, rue Principale,72550 DEGRÉ - 72550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GL PARTENAIRE domicilié(e) Z.I. Sud, Rue des Martinières,53960 BONCHAMPS-LES-LAVAL - 53960 - France.

La marque L'appétit du bien cuisiné ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'appétit du bien cuisiné ! est expirée depuis le 28 septembre 2014.


Monsieur AMIOT Pascal Travailleur indépendant - France

Entreprise en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu - 26, rue Principale,72550 DEGRÉ - 72550 - France - SIREN 3


GL PARTENAIRE - Z.I. Sud, Rue des Martinières,53960 BONCHAMPS-LES-LAVAL - 53960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire.