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Marques déposées par monsieur AMINE AGUELMOUS
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SUNART FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNART FRANCE
M. AMINE AGUELMOUS

Numéro de dépôt :
3912787
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
SUNART FRANCE de AMINE AGUELMOUS

Présentation de la marque SUNART FRANCE

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur AMINE AGUELMOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUNART FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur AMINE AGUELMOUS domicilié(e) 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMINE AGUELMOUS domicilié(e) 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France.

La marque SUNART FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912787.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 27 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNART FRANCE est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. AMINE AGUELMOUS - 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France


M. AMINE AGUELMOUS - 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.