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Marques déposées par l'association loi 1901 Amicale des Ingénieurs Anciens Elèves de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées
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LE PONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PONT
Association Amicale des Ingénieurs Anciens Elèves de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées

Numéro de dépôt :
951970
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PONT

Déposée le 5 avril 1976 par l'association loi 1901 Amicale des Ingénieurs Anciens Elèves de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Amicale des Ingénieurs Anciens Elèves de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées domicilié(e) (association), 28, rue des Saint-Pères, Paris. - France.

La marque LE PONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PONT est expirée depuis le 5 avril 1986.


Association Amicale des Ingénieurs Anciens Elèves de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées - (association), 28, rue des Saint-Pères, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Imprimés, journaux et périodiques;éducation et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.