Déposée le 1 septembre 1995 par AMERICAN PACKAGING CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISSOLVE-A-BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est AMERICAN PACKAGING CORPORATION, domicilié(e) 2900 Grant Avenue, PHILADELPHIE, PENNSYLVANIE 19114 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque DISSOLVE-A-BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISSOLVE-A-BAG est expirée depuis le 1 septembre 2005.
AMERICAN PACKAGING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AMPAK
AMERICAN PACKAGING CORPORATION - 2900 Grant Avenue, PHILADELPHIE, PENNSYLVANIE 19114 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Sacs essentiellement en papier avec un film en alcool polyvinylique destinés à contenir des produits chimiques.Sacs pour le transport et le stockage de produits chimiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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