Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONEPATH
AMERICAN CYANAMID COMPANY (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maine)

Numéro de dépôt :
98745949
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/08/2008

Présentation de la marque ONEPATH

Déposée le 12 août 1998 par AMERICAN CYANAMID COMPANY (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ONEPATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est AMERICAN CYANAMID COMPANY (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maine), domicilié(e) Five Giralda Farms, Madison, New Jersey 07940-0874, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ONEPATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONEPATH est expirée depuis le 12 août 2008.

AMERICAN CYANAMID COMPANY (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maine a également déposé les autres marques suivantes : HIGRID , ATUCLINE , GLYCON , I. D. ALERT , C CYANAMID AEROSOL , ATHEREST , NEURAMUNE , B.E.L.S. , ACADREX , CYAGARD


AMERICAN CYANAMID COMPANY (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maine) - Five Giralda Farms, Madison, New Jersey 07940-0874, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides, molluscicides, nématicides, rodonticides, préparations pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles. Graines (semences) contenant des gênes tolérant les herbicides, graines (semences) hybrides, graines (semences) agricoles, produits agricoles issus de graines (semences).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.