Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USA GOLD
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
93468690
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque USA GOLD

Déposée le 17 mai 1993 par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USA GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 ZUG SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque USA GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USA GOLD est expirée depuis le 17 mai 2003.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Grienbachstrasse 11, CH 6300 ZUG SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 2 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164750 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Articles pour fumeurs en or.Cigarettes, tabac et produits du tabac, briquets en or, allumettes et articles pour fumeurs en or

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.