Marque renouvelée - Marque en vigueur

STUYVESANT
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97683809
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2027

Présentation de la marque STUYVESANT

Déposée le 23 juin 1997 par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Route de France 17 - 2926 - BONCOURT - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STUYVESANT arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

American-Cigarette Company (Overseas) Limited a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse - Route de France 17 - 2926 - BONCOURT - Suisse


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331192 - Publication au BOPI 2007-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652723 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26

Inscription le 17 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711753 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Cigarettes, tabac, produits du tabac pour fumeurs; briquets non en métaux précieux, allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux