Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRIT OF THE FREE
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
94521409
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2024

Présentation de la marque SPIRIT OF THE FREE

Déposée le 24 mai 1994 par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRIT OF THE FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque SPIRIT OF THE FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRIT OF THE FREE arrivera à expiration en date du 24 mai 2024.

American-Cigarette Company (Overseas) Limited a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Une société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse


Gilbey Legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258731 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553280 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 17 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711750 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

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