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Marques déposées par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED
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SHERATON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHERATON
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
1301766
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque SHERATON

Déposée le 8 mars 1985 par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHERATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED,, domicilié(e) Grienbachstrasse 11 CH 6300, ZUG SUISSE (dossier no 2042985) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2042985) - France.

La marque SHERATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHERATON est expirée depuis le 8 mars 2005.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Grienbachstrasse 11 CH 6300, ZUG SUISSE (dossier no 2042985) - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2042985) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1995 n°2042985 - Publication au BOPI 1995-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 14 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52326 - Publication au BOPI 1991-03-14

Tabacs, manufacturés ou non, cigarettes.