Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETER STUYVESANT NEW GENERATION
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
98717060
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque PETER STUYVESANT NEW GENERATION

Déposée le 9 février 1998 par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETER STUYVESANT NEW GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (société de droit suisse), domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque PETER STUYVESANT NEW GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETER STUYVESANT NEW GENERATION est expirée depuis le 9 février 2008.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (société de droit suisse) - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Cigarettes, tabacs, produits du tabac ; briquets non en métaux précieux, allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux.