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Marques déposées par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une
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PETER STUYVESANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETER STUYVESANT
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97684713
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2017

Présentation de la marque PETER STUYVESANT

Déposée le 27 juin 1997 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETER STUYVESANT »

Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Zählerweg 4 CH 6300 ZUG,Suisse (dossier no 2333346) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2333346) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER STUYVESANT est expirée depuis le 27 juin 2017.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse - Zählerweg 4 CH 6300 ZUG,Suisse (dossier no 2333346) - Suisse


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2333346) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255468 - Publication au BOPI 1998-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333346 - Publication au BOPI 2007-02-02

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Services de réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtel ou de motel; services de bars, de cafés, de cafétérias, de bars à thèmes, de bistros, de restaurants à service rapide, de cantines, ainsi que services culinaires et de traiteur s'y rapportant; services de salons de cocktails; services de gestion de lieux d'expositions et de lieux de conférences, y compris services d'hébergement et de restauration; services de consultation et de conseils dans les domaines des services susvisés

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.