AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse
Numéro de dépôt :
96654972
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
Présentation de la marque PETER STUYVESANT
Déposée le 11 décembre 1996 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETER STUYVESANT »
Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Zählerweg 4 CH 6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2330110) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2330110) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse - Zählerweg 4 CH 6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2330110) - Suisse
GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2330110) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°255469 - Publication au BOPI 1998-06-02
Renouvellement avec limitation le 22 décembre 2006 n°2330110 - Publication au BOPI 2006-12-22
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Malles, sacs, valises, parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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