PETER STUYVESANT
Présentation de la marque PETER STUYVESANT
Déposée le 2 août 1991 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETER STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETER STUYVESANT est expirée depuis le 2 août 2021.
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201085 - Publication au BOPI 2001-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465350 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10