Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETER STUYVESANT
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1684993
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
PETER STUYVESANT de AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque PETER STUYVESANT

Déposée le 2 août 1991 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque PETER STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETER STUYVESANT arrivera à expiration en date du 2 août 2021.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD , AMSTEL


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201085 - Publication au BOPI 2001-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465350 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Cigarettes, tabac et cigares