Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL REVERE
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Société suisse

Numéro de dépôt :
1336447
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque PAUL REVERE

Déposée le 27 décembre 1985 par la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL REVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Société suisse domicilié(e) Grienbachstrasse 11 CH-6300 ZUG SUISSE (dossier no 2051248) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2051248) - France.

La marque PAUL REVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL REVERE est expirée depuis le 27 décembre 2005.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Société suisse a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Société suisse - Grienbachstrasse 11 CH-6300 ZUG SUISSE (dossier no 2051248) - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2051248) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1995 n°2051248 - Publication au BOPI 1995-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 14 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52326 - Publication au BOPI 1991-03-14

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.